Mentions légales SFB

 

Editeur

Vous êtes actuellement connecté(e) au site officiel de la SFB. Association régie par la Loi 1901

Siège Social : Domus Medica - Paris
Site Web : www.sfb-brulure.com

Le responsable éditorial du site est :
Le Docteur François RAVAT, centre des brûlés
C.H. St Joseph - St Luc, 20 quai Claude Bernard, F-69365 Lyon Cedex 07

Le nom de domaine "www.sfb-brulure.com" est la propriété exclusive de la SFB.

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Ce site utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'information sur les règles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics, cliquez ici .

 

Développement

La conception et la maintenance du site est réalisée par M. Dominique Gauvrit de la Société TMS Events (Montaigu (85) - France) et  optimisé pour une navigation sur la majorité des supports.

CNIL

Le site www.sfb-brulure.com est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté de la République Française.

HON Code

Le Hon code est un label destiné à garantir la qualité et la pertinence de l’information fournie par le web dans le domaine de la santé. La fondation HON (Health On the Net) , à l’origine de ce code de déontologie et de la charte qui le sous tend, est une organisation non gouvernementale internationalement reconnue pour ses travaux sur l’éthique dans le domaine de l’information médicale en ligne. Cette organisation est agrée par la haute Autorité de Santé (HAS). Son siège est à Genève.

Partenaire

 
Gestion du nom de domaine, hébergement Alfa.nwt. 
Mise en place de liens hypertextes. www.sfb-brulure.com

Pour cela, vous pouvez intégrer le logo ci-contre. (clic droit - enregistrer sous)

 

Droits d'accès

"Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par "www.sfb-brulure.com", demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite". En aucun cas les dites informations ne peuvent être transmises, échangées ou cédées à des tiers.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations ou logos reproduits sur le site dans leur présentation d'ensemble et leurs éléments distinctifs sont 'originaux' et à ce titre la propriété pleine et entière de la SFB qui en détient les droits d'auteur et de copyright. L'espace de ce site web est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, documents téléchargeables, images, vidéos ou animations, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de la SFB. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du webmestre, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SFB est producteur.

 

Utilisation et navigation

L'utilisateur de l'URL "www.sfb-brulure.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Le site web est exploité par cre@gone qui fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne pourra en aucun cas engager sa responsabilité en cas d'impossibilité de se connecter.
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Dans le cas de cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit d'accès, de rectification et de modification. La SFB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne seraient être tenues pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur leur site. Nous remercions les utilisateurs du site web de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au Webmaster du site.


Financement et publicité

Le financement du présent site web est exclusivement assuré par la SFB, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 dont les principales sources de financement sont les cotisations de ses adhérents. A ce titre le présent site web ne reçoit aucun financement ou soutien de la part d'une société commerciale quelle qu'elle soit. Aucune publicité commerciale n'est autorisée sur le présent site web.